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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRATIEN MEYER
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CARTE BLEUE GRATIEN & MEYER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARTE BLEUE GRATIEN & MEYER
GRATIEN MEYER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1705032
Date de dépôt :
13/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2021
CARTE BLEUE GRATIEN & MEYER de GRATIEN MEYER

Présentation de la marque CARTE BLEUE GRATIEN & MEYER

Déposée le 13 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRATIEN MEYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE BLEUE GRATIEN & MEYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRATIEN MEYER domicilié(e) Route de Montsoreau - 49400 - SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 381 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CARTE BLEUE GRATIEN & MEYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARTE BLEUE GRATIEN & MEYER est expirée depuis le 13 novembre 2021.

GRATIEN MEYER a également déposé les autres marques suivantes : ALBERT MEYER , (Marque figurative) , FLAMME D'OR , HENDI D'ALRAN , FESTILLANT SPARKLING , CUVEE DE MINUIT , GRATIEN & MEYER , JAZZBULLES , FESTILLANT SPARKLING , FESTILLANT


GRATIEN MEYER, Société par actions simplifiée - Route de Montsoreau - 49400 - SAUMUR - France - SIREN 410381206


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2001 n°2206138 - Publication au BOPI 2001-09-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Inscription le 11 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268460 - Publication au BOPI 1998-11-11

Inscription le 9 septembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°205973 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 16 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266813 - Publication au BOPI 1998-11-16

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2011 n°2480467 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), en particulier vins et vins mousseux